Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICM GMS
Interactive Computer Modelling, Inc., (Société de l'Etat de Virginie), Reston International Center, 11800 Sunrise Valley Drive, Suite 1535, Reston, VIRGINIE 22091. (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1285893
Date de dépôt :
05/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1994

Présentation de la marque ICM GMS

Déposée le 5 octobre 1984 par Interactive Computer Modelling auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICM GMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Interactive Computer Modelling, Inc., (Société de l'Etat de Virginie), Reston International Center, 11800 Sunrise Valley Drive, Suite 1535, Reston, VIRGINIE 22091. (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque ICM GMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICM GMS est expirée depuis le 5 octobre 1994.

Interactive Computer Modelling a également déposé les autres marques suivantes : ICM Geometrical Modelling System , ICM


Interactive Computer Modelling, Inc., (Société de l'Etat de Virginie), Reston International Center, 11800 Sunrise Valley Drive, Suite 1535, Reston, VIRGINIE 22091. (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Programmes d'ordinateurs.